Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JP JEAN-PAUL & GERALD PASSEDAT
PASSEDAT Jean-Paul
PASSEDAT Gérald

Numéro de dépôt :
1244966
Date de dépôt :
09/09/1983
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/09/2023
JP JEAN-PAUL & GERALD PASSEDAT de PASSEDAT Jean-Paul

Présentation de la marque JP JEAN-PAUL & GERALD PASSEDAT

Déposée le 9 septembre 1983 par PASSEDAT Jean-Paul et PASSEDAT Gérald auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JP JEAN-PAUL & GERALD PASSEDAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont PASSEDAT Jean-Paul domicilié(e) Anse Maldormé, Corniche J.F. Kennedy - 13007 - MARSEILLE - France et PASSEDAT Gérald domicilié(e) Anse de Maldormé, Corniche J.F. Kennedy - 13007 - MARSEILLE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France.

La marque JP JEAN-PAUL & GERALD PASSEDAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1244966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque JP JEAN-PAUL & GERALD PASSEDAT est expirée depuis le 9 septembre 2023.


PASSEDAT Jean-Paul - Anse Maldormé, Corniche J.F. Kennedy - 13007 - MARSEILLE - France

PASSEDAT Gérald - Anse de Maldormé, Corniche J.F. Kennedy - 13007 - MARSEILLE - France


CABINET ROMAN, Iannis ROMAN - 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2004-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-05

Renouvellement sans limitation le 29 août 2003 n°2248459 - Publication au BOPI 2003-08-29

Renouvellement sans limitation n°2022809 - Publication au BOPI 1993-41

Renouvellement sans limitation le 5 août 2013 n°2536747 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-08-05

Plats cuisinés. Hotel, restaurant et preparations de plats cuisinés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.